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CNDS 2017 informations et orientations




Informations et orientations sur le CNDS 2017


La campagne CNDS 2017 sera lancée officiellement le 7 février prochain avec la réunion des Présidents de Ligue qui se tiendra à l'IRA de Nantes - 1, rue de la Bourgeonnière à 18h30 Nantes (une invitation officielle vous sera communiquée dans les prochains jours).

Cependant, d'ores et déjà, dans le cadre de la candidature de Paris à l'organisation des Jeux Olympiques en 2024, le CNDS met en place un appel à projet national visant à soutenir en priorité des actions éducatives. Ce plan à pour dénomination : "Héritage de la candidature de Paris à l'organisation des Jeux 2024".

Il y aura deux campagnes distinctes de demande de subventions pour cet appel à projet, dont la première est lancée dès ce jour avec un retour des dossiers avant le 23 janvier 2017 et une deuxième vague est prévue pour le 21 avril 2017. Vous trouverez l'ensemble des informations dans le document ci-joint (Appel à projet_Héritage2024.docx).

L'opération « J'apprends à nager » est reconduite sous la même forme que celle de l'an passé, vous trouverez également l'ensemble des informations concernant ce dispositif dans l'appel à projet ci-joint.

Vous trouverez en pièce jointe, la note d'orientation concernant les modalités de demandes de subventions CNDS 2017 « équipements sportifs ».

Enfin, pour votre information et pour vous permettre d'anticiper les orientations du CNDS 2017, celles-ci se déclinent autour des priorités suivantes, elles sont identiques à 2016 :

1. Soutenir la structuration du mouvement sportif
a- Professionnalisation du mouvement sportif (emploi et apprentissage),
b- Formation des bénévoles.

2- Réduire les inégalités d‘accès à la pratique sportive
a. Favoriser une offre d'APS de qualité diversifiée et adaptée à tous les publics et équitablement répartie sur l'ensemble du territoire,
b. Favoriser la pratique sportive des femmes et des jeunes filles au sein des QPV et des ZRR.

3- Favoriser l'apprentissage de la natation à travers la mise en œuvre du dispositif « j'apprends à nager ».

4- Promouvoir le "sport santé" sous toutes ses formes et contribuer au développement des valeurs et de l'éthique sportive,

5- Accompagner dans le cadre des priorités précédentes, les actions locales organisées en marge des grandes manifestations sportives.

De même, en parallèle aux priorités soumises par l'établissement CNDS, sur le plan régional, nous continuerons de soutenir les actions suivantes :

6- Soutenir les Équipes Techniques Régionales et Départementales (ETR et ETD) sur des actions en relation avec les priorités affichées ci-dessus.

7- Soutenir les Projets Territoriaux Concertés (PTC) en relation avec les priorités de l'État.


Enfin, dans le cadre de la réforme territoriale des services de l'État, une nouvelle organisation d'accompagnement du mouvement sportif est proposée. Cette organisation doit être définitivement adoptée lors de la commission territoriale CNDS du 7 février 2017.

La DRDJSCS des Pays de la Loire sera en charge de la vérification de la cohérence de la déclinaison du projet fédéral au travers de la rencontre, en lien avec le conseil régional et le CROS, des ligues et des comités départementaux, autour de leurs projets associatifs et de l'instruction des demandes de subventions CNDS annuelles.

Les DDCS/PP organiseront un suivi territorial renforcé en accompagnant les clubs au plus près de la réalisation des actions. Ainsi, les dossiers de demandes de subventions CNDS (via e-subvention), seront adressés pour les ligues et les comités départementaux, à la DRDJSCS (la DRDJSCS les centralisera et les transmettra au CROS) et pour les clubs, à leur DDCS/PP entre le 8 février et le 31 mars 2017.




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